Acte public pour la licence / Maximilien Bleynie (1824)

Public Titre : Acte public pour la licence Type de document : texte imprimé Auteurs : Maximilien Bleynie Editeur : Paris : C.Ballard Année de publication : 1824 Importance : 1 Présentation : Non Note générale : l'auteur est né à Douzillac (24). Synthèse d'actes de l'état civil

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Code-barres	Cote	Support	Section		Disponibilité	Fonds
SHAP1014689	A 7-34	Feuillets	Droit	Dossier Droit 2	Consultation sur place Exclu du prêt

Acte public pour la licence / Jean-Auguste Charrière (1884)

Public Titre : Acte public pour la licence Type de document : texte imprimé Auteurs : Jean-Auguste Charrière Editeur : Paris : Imprimerie de Gautier-Laguionie Année de publication : 1884 Importance : 12 Note générale : Droit français : des obligations conditionnelles, à terme et alternatifs

Exemplaires (1)

Code-barres	Cote	Support	Section		Disponibilité	Fonds
SHAP1014700	A 7-34	Feuillets	Droit	Droit	Consultation sur place Exclu du prêt

Administrations et fonctions publiques en France / Serge Salon (2002)

Public Titre : Administrations et fonctions publiques en France Type de document : texte imprimé Auteurs : Serge Salon ; Jean-Charles Savignac, Auteur Editeur : Paris : Dalloz Année de publication : 2002 Collection : Intégral Concours Importance : 504

Exemplaires (1)

Code-barres	Cote	Support	Section		Disponibilité	Fonds
SHAP1010512	A 7-34	Livre	Droit		Consultation sur place Exclu du prêt

Annales de la faculté d'Aix en Provence (1958)

Public Titre : Annales de la faculté d'Aix en Provence Type de document : texte imprimé Année de publication : 1958 Importance : 175 p. Note générale : Annales nouvelles séries n° 53 Langues : Français (fre)

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Code-barres	Cote	Support	Section		Disponibilité	Fonds
SHAP1018298	B	Affiche	Droit		Consultation sur place Exclu du prêt

De l'assurance par l'Etat 4 ème édition / De Courcy Alfred (1894)

Public Titre : De l'assurance par l'Etat 4 ème édition : suivie de : Les sociétés étrangères d'assurance sur la vie (autorisation et surveillance) Type de document : texte imprimé Auteurs : De Courcy Alfred, Auteur Editeur : Paris : L.Warnier et Cie Année de publication : 1894 Importance : 109 Format : Livret Note générale : Contient notions générales, les assurances sur la vie, les assurances contre l'incendie, les assurances agricoles, l'assurance facultative Langues : Français (fre)

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Code-barres	Cote	Support	Section		Disponibilité	Fonds
SHAP1015401	A 7-34	Livret	Droit		Consultation sur place Exclu du prêt

Le Barreau d'Autrefois / Eugène de Monzie (1868)

Public Titre : Le Barreau d'Autrefois Type de document : texte imprimé Auteurs : Eugène de Monzie Editeur : Paris : F. Amyot Libraire-éditeur Année de publication : 1868 Importance : 126

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Code-barres	Cote	Support	Section		Disponibilité	Fonds
SHAP1014710	A 7-34	Livre	Droit	Droit	Consultation sur place Exclu du prêt

Code de la Fonction publique / Serge Salon (2006) / 978-2-247-06587-5

Public Titre : Code de la Fonction publique Type de document : texte imprimé Auteurs : Serge Salon ; Jean-Charles Savignac, Auteur Editeur : Paris : Dalloz Année de publication : 2006 Importance : 1651 + 18 ISBN/ISSN/EAN : 978-2-247-06587-5

Exemplaires (1)

Code-barres	Cote	Support	Section		Disponibilité	Fonds
SHAP1009695	A 4-26	Livre	Droit		Consultation sur place Exclu du prêt

Code Napoléon : articles 1370-1382 / Maurice Pompagnac (1857)

Public Titre : Code Napoléon : articles 1370-1382 Type de document : texte imprimé Auteurs : Maurice Pompagnac Editeur : Paris : Imprimerie de Moquet Année de publication : 1857 Collection : Thèse pour la licence Importance : 60 Présentation : Non Note générale : l'auteur est né à Saint Sulpice (24) le 21 septembre 1836

Exemplaires (1)

Code-barres	Cote	Support	Section		Disponibilité	Fonds
SHAP1014705	A 7-34	Brochure	Droit	Dossier Droit 2	Consultation sur place Exclu du prêt

Code Napoléon : des causes de la séparation de corps et de ses effets. 2ème sujet Code Pénal : de la récidive / Arnaud Desmaison (1852)

Public Titre : Code Napoléon : des causes de la séparation de corps et de ses effets. 2ème sujet Code Pénal : de la récidive Type de document : texte imprimé Auteurs : Arnaud Desmaison Editeur : Toulouse : Imprimerie de Bonnal et Gibrac Année de publication : 1852 Collection : Thèse pour la licence Importance : 35 Présentation : Non Note générale : Auteur né à L'Eguillac de Cercles (24). Soutenue le 2 août 1852

Exemplaires (1)

Code-barres	Cote	Support	Section		Disponibilité	Fonds
SHAP1014721	A 7-34	Livret	Droit	Dossier Droit 2	Consultation sur place Exclu du prêt

Code Napoléon : quelles sont les diverses hypothèses légales ? Exposition des règles concernant celle de la femme mariée / Pierre Célestin Desmaison (1855)

Public Titre : Code Napoléon : quelles sont les diverses hypothèses légales ? Exposition des règles concernant celle de la femme mariée Type de document : texte imprimé Auteurs : Pierre Célestin Desmaison Editeur : Toulouse : Imprimerie de Bonnal et Gibrac Année de publication : 1855 Collection : Thèse pour la licence Importance : 32 Présentation : Non Note générale : Auteur né à L'Eguillac de Cercles (24). Soutenue le 9 août 1855

Exemplaires (1)

Code-barres	Cote	Support	Section		Disponibilité	Fonds
SHAP1014722	A 7-34	Livret	Droit	Dossier Droit 2	Consultation sur place Exclu du prêt

Code pénal pour le royaume d'Italie promulgué le 30 juin 1889 / Pierre Sarraute (1890)

Public Titre : Code pénal pour le royaume d'Italie promulgué le 30 juin 1889 Type de document : texte imprimé Auteurs : Pierre Sarraute Editeur : Paris : L. Larose et Forcel Libraire-éditeur Année de publication : 1890 Importance : 136 Note générale : Traduit, annoté et précédé d'une introduction

Exemplaires (1)

Code-barres	Cote	Support	Section		Disponibilité	Fonds
SHAP1014704	A 7-34	Livret	Droit	Droit	Consultation sur place Exclu du prêt

De la condition résolutoire en droit romain et en droit français / André Saint-Martin (1878)

Public Titre : De la condition résolutoire en droit romain et en droit français Type de document : texte imprimé Auteurs : André Saint-Martin Editeur : Périgueux : Imprimerie Dupont et Cie Année de publication : 1878 Importance : 88 Note générale : Thèse pour la licence

Exemplaires (1)

Code-barres	Cote	Support	Section		Disponibilité	Fonds
SHAP1014695	A 7-34	Livret	Droit	Droit	Consultation sur place Exclu du prêt

De la condition résolutoire en droit romain et en droit français / André Saint-Martin (1878)

Public Titre : De la condition résolutoire en droit romain et en droit français Type de document : texte imprimé Auteurs : André Saint-Martin Année de publication : 1878 Importance : 87 Présentation : Non Note générale : Auteur né à Périgueux

Exemplaires (1)

Code-barres	Cote	Support	Section		Disponibilité	Fonds
SHAP1014699	A 7-34	Brochure	Droit		Consultation sur place Exclu du prêt

Consigne sur les actes de l'état civil du ministre aux préfets sur l'interdiction des mariages entre blancs et noirs

Public Titre : Consigne sur les actes de l'état civil du ministre aux préfets sur l'interdiction des mariages entre blancs et noirs Titre original : 18 nivose an II, 7 janvier 1793 Type de document : texte imprimé Langues : Français (fre)

Exemplaires (1)

Code-barres	Cote	Support	Section		Disponibilité	Fonds
SHAP1020410	A 5-14	Divers	Droit		Consultation sur place Exclu du prêt

Contribution à l'histoire des léproseries et des ladres en Périgord / Raymond de Carvès (1952)

Public Titre : Contribution à l'histoire des léproseries et des ladres en Périgord Type de document : texte imprimé Auteurs : Raymond de Carvès Editeur : Paris : Sorbonne - imprimerie administrative centrale Année de publication : 1952 Collection : Annales de l'université de Paris 22ème année n°3 Importance : p 425 à 427

Exemplaires (1)

Code-barres	Cote	Support	Section		Disponibilité	Fonds
SHAP1014711	A 7-34	Brochure	Droit	Droit	Consultation sur place Exclu du prêt

Dictionnaire universel françois et latin, vulgairement appelé dictionnaire de Trévoux (1752)

Public Titre : Dictionnaire universel françois et latin, vulgairement appelé dictionnaire de Trévoux Type de document : texte imprimé Editeur : Compagnie des Libraires associés Année de publication : 1752 Importance : 7 volumes Langues : Français (fre)

Exemplaires (7)

Code-barres	Cote	Support	Section		Disponibilité	Fonds
SHAP1017887	B 1-9	Livre	Dictionnaires	Tome 1 - A à B	Consultation sur place Exclu du prêt
SHAP1017889	B 1-9	Livre	Dictionnaires	Tome 3 - DET à F	Consultation sur place Exclu du prêt
SHAP1017890	B 1-9	Livre	Dictionnaires	Tome 4 - G à L	Consultation sur place Exclu du prêt
SHAP1017892	B 1-9	Livre	Dictionnaires	Tome 6 - PIS à T	Consultation sur place Exclu du prêt
SHAP1017893	B 1-9	Livre	Dictionnaires	Tome 7 - T à Z	Consultation sur place Exclu du prêt
SHAP1017891	B 1-9	Livre	Droit	Tome 5 - M à PIR	Consultation sur place Exclu du prêt
SHAP1017888	B 1-9	Livre	Toponymie	Tome 2 - C à DES	Consultation sur place Exclu du prêt

De la distinction des biens / N. Fourgeaud-Lagrèze (1865)

Public Titre : De la distinction des biens Type de document : texte imprimé Auteurs : N. Fourgeaud-Lagrèze Editeur : Paris : Charles de Mourgues Frères Année de publication : 1865 Collection : Thèse pour la licence Importance : 102 Présentation : Non

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Code-barres	Cote	Support	Section		Disponibilité	Fonds
SHAP1014686	A 7-34	Brochure	Droit	Dossier Droit 2	Consultation sur place Exclu du prêt

Des donations entre époux en droit romain de la révocation des donations pour cause de survenance d'enfants en droit français / Marc Villemonte (1875)

Public Titre : Des donations entre époux en droit romain de la révocation des donations pour cause de survenance d'enfants en droit français Type de document : texte imprimé Auteurs : Marc Villemonte Editeur : Paris : F.Pichon Année de publication : 1875 Importance : 150 Présentation : Non

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Code-barres	Cote	Support	Section		Disponibilité	Fonds
SHAP1014698	A 7-34	Brochure	Droit	Dossier Droit 2	Consultation sur place Exclu du prêt

Droit civil français : du passif de la communauté et des actions qui en résultent contre la communauté / André-Ludovic Fourgeaud (1877)

Public Titre : Droit civil français : du passif de la communauté et des actions qui en résultent contre la communauté Type de document : texte imprimé Auteurs : André-Ludovic Fourgeaud Editeur : Paris : Moquet, imprimeur Année de publication : 1877 Collection : Thèse pour la licence Importance : 72 Présentation : Non

Exemplaires (1)

Code-barres	Cote	Support	Section		Disponibilité	Fonds
SHAP1014707	A 7-34	Livret	Droit	Droit	Consultation sur place Exclu du prêt

Droit Civil : De la remise de la dette (Code Civil articles 1282 à 1288) / Fernand Lapeyre (1872)

Public Titre : Droit Civil : De la remise de la dette (Code Civil articles 1282 à 1288) Type de document : texte imprimé Auteurs : Fernand Lapeyre Editeur : Bordeaux : Imprimerie P.M Cadoret Année de publication : 1872 Collection : Thèse pour la licence Importance : 52 Présentation : Non Note générale : Soutenue le 26 janvier 1872 . Auteur originaire de La Roche Chalais (24)

Exemplaires (1)

Code-barres	Cote	Support	Section		Disponibilité	Fonds
SHAP1014714	A 7-34	Livret	Droit	Dossier Droit 2	Consultation sur place Exclu du prêt

Droit Français : Du contrat de louage / Jean-Aubin Fargeot (1844)

Public Titre : Droit Français : Du contrat de louage Type de document : texte imprimé Auteurs : Jean-Aubin Fargeot Editeur : Paris : Imprimerie De Cosse Année de publication : 1844 Collection : Thèse pour la licence Importance : 26 Présentation : Non Note générale : Auteur né à Saint Apre (24). Soutenue le 13 juin 1844

Exemplaires (1)

Code-barres	Cote	Support	Section		Disponibilité	Fonds
SHAP1014719	A 7-34	Livret	Droit	Dossier Droit 2	Consultation sur place Exclu du prêt

Droit français des droits et des obligations des actionnaires / Etienne Jarjavay (1882)

Public Titre : Droit français des droits et des obligations des actionnaires Type de document : texte imprimé Auteurs : Etienne Jarjavay Editeur : Paris : L. Larose et Forcel Libraires-editeurs Année de publication : 1882 Importance : 244 Note générale : Thèse pour le doctorat

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SHAP1014687	A 7-34	Livre	Droit	Droit	Consultation sur place Exclu du prêt

Droit Français : de l'effet des obligations / Léopold de la Roque de Mons (1834)

Public Titre : Droit Français : de l'effet des obligations Type de document : texte imprimé Auteurs : Léopold de la Roque de Mons Editeur : Paris : Amédée Saintin Année de publication : 1834 Collection : Thèse pour la licence Importance : 12 Présentation : Non Note générale : "Auteur né à Limoges mais ""qui paraît avoir eu de nombreuses attaches en Périgord"

Exemplaires (1)

Code-barres	Cote	Support	Section		Disponibilité	Fonds
SHAP1014715	A 7-34	Livret	Droit	Dossier Droit 2	Consultation sur place Exclu du prêt

Droit Français : du louage d'ouvrage (Code Napoléon livre III, titre 8, chapitre 3, articles 1779-1799) / Jean-Emile Roux (1862)

Public Titre : Droit Français : du louage d'ouvrage (Code Napoléon livre III, titre 8, chapitre 3, articles 1779-1799) Type de document : texte imprimé Auteurs : Jean-Emile Roux Editeur : Paris : E.Thunot et Cie Année de publication : 1862 Collection : Thèse pour la licence Importance : 58 Présentation : Non Note générale : Contient le bon N°105 pour la présentation de la thèse. Soutenue le 16 août 1862 par l'auteur né à Périgueux, dont André Saint Martin ,le père, est cousin germain de J.H Saint Martin, légataire de nombreux ouvrages à la SHAP

Exemplaires (1)

Code-barres	Cote	Support	Section		Disponibilité	Fonds
SHAP1014712	A 7-34	Livret	Droit	Dossier Droit 2	Consultation sur place Exclu du prêt

Droit français des obligations conditionnnelles / Pierre-Louis Marc Debets de LaCrousille (1865)

Public Titre : Droit français des obligations conditionnnelles Type de document : texte imprimé Auteurs : Pierre-Louis Marc Debets de LaCrousille Editeur : Paris : Retaux Frères, libraire-éditeur Année de publication : 1865 Importance : 58 Note générale : Thèse pour la licence

Exemplaires (1)

Code-barres	Cote	Support	Section		Disponibilité	Fonds
SHAP1014697	A 7-34	Livret	Droit	Droit	Consultation sur place Exclu du prêt

Droit Français : Des présomptions (Code Napoléon articles 1349-1353) / Jean-Baptiste Cosse-Manière (1869)

Public Titre : Droit Français : Des présomptions (Code Napoléon articles 1349-1353) Type de document : texte imprimé Auteurs : Jean-Baptiste Cosse-Manière Editeur : Paris : Imprimerie Moquet Année de publication : 1869 Collection : Thèse pour la licence Importance : 53 Présentation : Non Note générale : Thèse soutenue le 24 décembre 1869.

Exemplaires (1)

Code-barres	Cote	Support	Section		Disponibilité	Fonds
SHAP1014723	A 7-34	Livret	Droit	Dossier Droit 2	Consultation sur place Exclu du prêt

Droit Français : Preuve testimoniale / Edmond de Maillard de Lafaye (1871)

Public Titre : Droit Français : Preuve testimoniale Type de document : texte imprimé Auteurs : Edmond de Maillard de Lafaye Editeur : Poitiers : Henri Oudin imprimeur libraire Année de publication : 1871 Collection : Thèse pour la licence Importance : 38 Présentation : Non Note générale : Auteur né au Change (24). Soutenue le 8 août 1871

Exemplaires (1)

Code-barres	Cote	Support	Section		Disponibilité	Fonds
SHAP1014713	A 7-34	Livret	Droit	Dossier Droit 2	Consultation sur place Exclu du prêt

Droit français de la réduction des donations et des legs / E. Frenet (1879)

Public Titre : Droit français de la réduction des donations et des legs Type de document : texte imprimé Auteurs : E. Frenet Editeur : Périgueux : Imprimerie Dupont et Cie Année de publication : 1879 Importance : 56 Note générale : Thèse pour la licence

Exemplaires (1)

Code-barres	Cote	Support	Section		Disponibilité	Fonds
SHAP1014693	A 7-34	Livret	Droit	Droit	Consultation sur place Exclu du prêt

De l'expropriation loi du 3 mai 1841 / Guillaume Chastenet (1878)

Public Titre : De l'expropriation loi du 3 mai 1841 Type de document : texte imprimé Auteurs : Guillaume Chastenet Editeur : Périgueux : Imprimerie Dupont et Cie Année de publication : 1878 Collection : Thèse pour la licence Importance : 78 Présentation : Non Note générale : Précédé du droit romain De Duobus Reis. Thèse soutenue le 6 août 1878

Exemplaires (1)

Code-barres	Cote	Support	Section		Disponibilité	Fonds
SHAP1014692	A 7-34	Livret	Droit	Dossier Droit 2	Consultation sur place Exclu du prêt

de la garantie des défauts de la chose vendue / Louis Henri Gadaud (1875)

Public Titre : de la garantie des défauts de la chose vendue Type de document : texte imprimé Auteurs : Louis Henri Gadaud Editeur : Périgueux : Imprimerie Charles Rastouil Année de publication : 1875 Collection : Thèse pour la licence Importance : 38 Présentation : Non

Exemplaires (1)

Code-barres	Cote	Support	Section		Disponibilité	Fonds
SHAP1014685	A 7-34	Livret	Droit	Dossier Droit 2	Consultation sur place Exclu du prêt

Le Gnomon revue d'histoire du notariat

Public Titre : Le Gnomon revue d'histoire du notariat : mars 1992 organisation du notariat depuis deux siècles Type de document : texte imprimé Langues : Français (fre)

Exemplaires (1)

Code-barres	Cote	Support	Section		Disponibilité	Fonds
SHAP1017577	A 7-34	Coupure de presse	Droit		Consultation sur place Exclu du prêt

La graphométrie et l'expertise en écriture / Jean-Auguste Brutails (1923)

Public Titre : La graphométrie et l'expertise en écriture Type de document : texte imprimé Auteurs : Jean-Auguste Brutails Editeur : Paris : Rousseau et Cie Année de publication : 1923 Importance : 23 Présentation : Non Note générale : Extrait du journal des parquets

Exemplaires (1)

Code-barres	Cote	Support	Section		Disponibilité	Fonds
SHAP1012407	A 7-34	Brochure	Droit	Dossier Droit 1	Consultation sur place Exclu du prêt

Des Hypothèques en général / Pierre-Auguste Armand Parrot-Larivière (1864)

Public Titre : Des Hypothèques en général Type de document : texte imprimé Auteurs : Pierre-Auguste Armand Parrot-Larivière Editeur : Périgueux : Imprimerie Auguste Boucharie Année de publication : 1864 Collection : Thèse pour la licence Importance : 56 Présentation : Non Note générale : soutenue le 26 août 1864 par l'auteur né à Cendrieux (24)

Exemplaires (1)

Code-barres	Cote	Support	Section		Disponibilité	Fonds
SHAP1014702	A 7-34	Livret	Droit	Dossier Droit 2	Consultation sur place Exclu du prêt

Manuel d'Histoire du Droit Français 2ème édition / Henri Regnault (1941)

Public Titre : Manuel d'Histoire du Droit Français 2ème édition Type de document : texte imprimé Auteurs : Henri Regnault, Auteur Editeur : Paris : Librairie du recueil Sirey Année de publication : 1941 Importance : 343 Format : livre Langues : Français (fre)

Exemplaires (1)

Code-barres	Cote	Support	Section		Disponibilité	Fonds
SHAP1016148	A 7-34	Livre	Droit		Consultation sur place Exclu du prêt

Mémoire adressé au Président de la République Française louis-Napoléon Bonaparte. / F. Bardet (1850)

Public Titre : Mémoire adressé au Président de la République Française louis-Napoléon Bonaparte. Type de document : texte imprimé Auteurs : F. Bardet ; Marie Audebert, Auteur ; Fournier-Laurière, Auteur ; Raynaud, Auteur ; Bosviel, Auteur Editeur : Périgueux : Dupont Année de publication : 1850 Importance : 26

Exemplaires (1)

Code-barres	Cote	Support	Section		Disponibilité	Fonds
SHAP1014725	A 7-34	Feuillets	Droit	Droit	Consultation sur place Exclu du prêt

Mémoire et Conclusions pour M. Gémont, dit Bousquet contre MM.les héritiers Michelet et M. Vacquand (1860)

Public Titre : Mémoire et Conclusions pour M. Gémont, dit Bousquet contre MM.les héritiers Michelet et M. Vacquand Type de document : texte imprimé Editeur : Périgueux : Imprimerie Dupont et Cie Année de publication : 1860 Importance : 46

Exemplaires (1)

Code-barres	Cote	Support	Section		Disponibilité	Fonds
SHAP1014726	A 7-34	Livret	Droit	Droit	Consultation sur place Exclu du prêt

Mémoire pour M. j.-J. Perchain contre M. E.C. Gibiat et Mme A.-H. L. Berthier de Viviers / J.J. , jeune Perchain (1856)

Public Titre : Mémoire pour M. j.-J. Perchain contre M. E.C. Gibiat et Mme A.-H. L. Berthier de Viviers Type de document : texte imprimé Auteurs : J.J. , jeune Perchain Editeur : Périgueux : Imp. Dupont et Cie Année de publication : 1856 Importance : 30

Exemplaires (1)

Code-barres	Cote	Support	Section		Disponibilité	Fonds
SHAP1014724	A 7-34	Livret	Droit	Droit	Consultation sur place Exclu du prêt

Mémoire pour M. Pradier contre le Gouvernement d'Haïti (1867)

Public Titre : Mémoire pour M. Pradier contre le Gouvernement d'Haïti Type de document : texte imprimé Editeur : Paris : Imprimerie L. Pourpart-Davyl Année de publication : 1867 Importance : 56

Exemplaires (1)

Code-barres	Cote	Support	Section		Disponibilité	Fonds
SHAP1014728	A 7-34	Livret	Droit	Droit 2	Consultation sur place Exclu du prêt

Des nullités de mariage / Pontaumont Léonce de (1875)

Public Titre : Des nullités de mariage Type de document : texte imprimé Auteurs : Pontaumont Léonce de, Auteur Editeur : Imprimerie Auguste Mouchel, Cherbourg Année de publication : 1875 Importance : 83 p. Note générale : Thèse pour la licence - Don de Michel Hardy Langues : Français (fre)

Exemplaires (1)

Code-barres	Cote	Support	Section		Disponibilité	Fonds
SHAP1020926	A 7-34	Bulletin	Droit		Consultation sur place Exclu du prêt

Du partage contre incapables / Edmond Lespinas (1869)

Public Titre : Du partage contre incapables Type de document : texte imprimé Auteurs : Edmond Lespinas Editeur : Poitiers : Henri Oudin imprimeur libraire Année de publication : 1869 Collection : Thèse pour la licence Importance : 43 Présentation : Non Note générale : Soutenue le 13 août 1869. Auteur décédé à Périgueux en 1916. A épousé Mme de Saint Martin de Périgueux et Boulazac

Exemplaires (1)

Code-barres	Cote	Support	Section		Disponibilité	Fonds
SHAP1014701	A 7-34	Brochure	Droit	Dossier Droit 2	Consultation sur place Exclu du prêt

Du passif de la communauté et des actions qui en résultent contre la communauté / André-Ludovic Fourgeaud (1877)

Public Titre : Du passif de la communauté et des actions qui en résultent contre la communauté Type de document : texte imprimé Auteurs : André-Ludovic Fourgeaud Editeur : Paris : Imprimerie Moquet Année de publication : 1877 Collection : Thèse pour la licence Importance : 72 Présentation : Non Note générale : l'auteur est né à Tocane Saint Apre. Thèse soutenue le 7 août 1877

Exemplaires (1)

Code-barres	Cote	Support	Section		Disponibilité	Fonds
SHAP1014706	A 7-34	Brochure	Droit	Dossier Droit 2	Consultation sur place Exclu du prêt

Le problème de l'habitation à bon marché en France / Abel-Raoul Lacombe (1924)

Public Titre : Le problème de l'habitation à bon marché en France Type de document : texte imprimé Auteurs : Abel-Raoul Lacombe Editeur : Périgueux : Imprimerie Cassard Année de publication : 1924 Importance : 208 Présentation : Non Note générale : Thèse pour le doctorat (sciences politiques et économiques)soutenue le 15 mars 1924

Exemplaires (1)

Code-barres	Cote	Support	Section		Disponibilité	Fonds
SHAP1014694	A 7-34	Livre	Droit	Dossier Droit 2	Consultation sur place Exclu du prêt

Le Procès des Saint-Simoniens / Marcel Pournin (1907)

Public Titre : Le Procès des Saint-Simoniens Type de document : texte imprimé Auteurs : Marcel Pournin Editeur : Paris : Alcan-Lévy Année de publication : 1907 Importance : 32 Présentation : Non Note générale : Discours prononcé par l'auteur secrétaire de la conférence à l'ouverture de la conférence des avocats le 1er décembre 1906

Exemplaires (1)

Code-barres	Cote	Support	Section		Disponibilité	Fonds
SHAP1012402	A 7-34	Brochure	Droit	Dossier Droit 1	Consultation sur place Exclu du prêt

Recueil d'actes notariés, d'état-civil ou pièces authentiques sur toutes les familles françaises

Public Titre : Recueil d'actes notariés, d'état-civil ou pièces authentiques sur toutes les familles françaises Type de document : texte imprimé

Exemplaires (1)

Code-barres	Cote	Support	Section		Disponibilité	Fonds
SHAP1014717	A 7-34	Livre	Droit	Droit	Consultation sur place Exclu du prêt

Des reprises de la femme commune après la dissolution de la communauté / Charles-Albert Gressy (1878)

Public Titre : Des reprises de la femme commune après la dissolution de la communauté Type de document : texte imprimé Auteurs : Charles-Albert Gressy Année de publication : 1878 Importance : 63 Présentation : Non Note générale : Auteur né le 11 mars 1855 à Périgueux

Exemplaires (1)

Code-barres	Cote	Support	Section		Disponibilité	Fonds
SHAP1014696	A 7-34	Livret	Droit	Dossier Droit 2	Consultation sur place Exclu du prêt

Thèse pour la licence / Paul Galy (1864)

Public Titre : Thèse pour la licence Type de document : texte imprimé Auteurs : Paul Galy Editeur : Paris : Charles Noblet Année de publication : 1864 Importance : 56 Note générale : "Droit français : des dispositions entre époux soit par contrat de mariage, soit pendant le mariage

Exemplaires (1)

Code-barres	Cote	Support	Section		Disponibilité	Fonds
SHAP1014691	A 7-34	Livret	Droit	Droit	Consultation sur place Exclu du prêt

Thèse pour la licence [De l'action en nullité ou en rescision des conventions] / Henri Troy (1864)

Public Titre : Thèse pour la licence [De l'action en nullité ou en rescision des conventions] Type de document : texte imprimé Auteurs : Henri Troy Editeur : Poitiers : Typographie Henri Oudin Année de publication : 1864 Importance : 34

Exemplaires (1)

Code-barres	Cote	Support	Section		Disponibilité	Fonds
SHAP1014678	A 7-34	Livret	Droit	Dossier Droit 1	Consultation sur place Exclu du prêt

Thèse pour la licence [Des comptes de tutelle et de l'émancipation] / J.-M. Raoul Garde (1870)

Public Titre : Thèse pour la licence [Des comptes de tutelle et de l'émancipation] Type de document : texte imprimé Auteurs : J.-M. Raoul Garde Editeur : Paris : E. Donnaud Année de publication : 1870 Importance : 48

Exemplaires (1)

Code-barres	Cote	Support	Section		Disponibilité	Fonds
SHAP1014683	A 7-34	Livret	Droit	Dossier Droit 1	Consultation sur place Exclu du prêt

Thèse pour la licence. Droit romain ad legem aquiliam. Droit français des délits et quasi-délits / Albéric Luguet-Desgranges (1879)

Public Titre : Thèse pour la licence. Droit romain ad legem aquiliam. Droit français des délits et quasi-délits Type de document : texte imprimé Auteurs : Albéric Luguet-Desgranges Editeur : Bordeaux : Veuve Cadoret, imprimeur de l'académie et des facultés Année de publication : 1879 Importance : 104 Présentation : Dessins au crayon papier

Exemplaires (1)

Code-barres	Cote	Support	Section		Disponibilité	Fonds
SHAP1014680	A 7-34	Brochure	Droit	Dossier Droit 1	Consultation sur place Exclu du prêt

Thèse pour la licence [De la garantie due par le vendeur] / Jules Grégoire (1865)

Public Titre : Thèse pour la licence [De la garantie due par le vendeur] Type de document : texte imprimé Auteurs : Jules Grégoire Editeur : Périgueux : A. Boucharie Année de publication : 1865 Importance : 57

Exemplaires (1)

Code-barres	Cote	Support	Section		Disponibilité	Fonds
SHAP1014677	A 7-34	Livret	Droit	Dossier Droit 1	Consultation sur place Exclu du prêt

Thèse pour la licence [Du passif de la communauté et des actions qui en résultent contre la communauté] / André-Ludovic Fourgeaud (1877)

Public Titre : Thèse pour la licence [Du passif de la communauté et des actions qui en résultent contre la communauté] Type de document : texte imprimé Auteurs : André-Ludovic Fourgeaud Editeur : Paris : Imprimerie Moquet Année de publication : 1877 Importance : 72

Exemplaires (1)

Code-barres	Cote	Support	Section		Disponibilité	Fonds
SHAP1014684	A 7-34	Brochure	Droit	Dossier Droit 1	Consultation sur place Exclu du prêt

Thèse pour la licence [De la tutelle] / Ferdinand Villepelet (1864)

Public Titre : Thèse pour la licence [De la tutelle] Type de document : texte imprimé Auteurs : Ferdinand Villepelet Editeur : Paris : Imprimerie Charles Noblet Année de publication : 1864 Importance : 106

Exemplaires (1)

Code-barres	Cote	Support	Section		Disponibilité	Fonds
SHAP1014682	A 7-34	Livret	Droit	Dossier Droit 1	Consultation sur place Exclu du prêt

Thèses pour la licence. Des transactions en droit romaine t en droit français / Gaston Demoures (1878)

Public Titre : Thèses pour la licence. Des transactions en droit romaine t en droit français Type de document : texte imprimé Auteurs : Gaston Demoures Editeur : Périgueux : Imprimerie administrative de Paul Dupont Année de publication : 1878 Importance : 86

Exemplaires (1)

Code-barres	Cote	Support	Section		Disponibilité	Fonds
SHAP1014679	A 7-34	Livre	Droit	Dossier Droit 1	Consultation sur place Exclu du prêt

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