Droit Français : Des présomptions (Code Napoléon articles 1349-1353) / Jean-Baptiste Cosse-Manière (1869)

Public Titre : Droit Français : Des présomptions (Code Napoléon articles 1349-1353) Type de document : texte imprimé Auteurs : Jean-Baptiste Cosse-Manière Editeur : Paris : Imprimerie Moquet Année de publication : 1869 Collection : Thèse pour la licence Importance : 53 Présentation : Non Note générale : Thèse soutenue le 24 décembre 1869.

Exemplaires (1)

Code-barres	Cote	Support	Section		Disponibilité	Fonds
SHAP1014723	A 7-38	Livret	Droit	Dossier Droit 2	Consultation sur place Exclu du prêt

Du passif de la communauté et des actions qui en résultent contre la communauté / André-Ludovic Fourgeaud (1877)

Public Titre : Du passif de la communauté et des actions qui en résultent contre la communauté Type de document : texte imprimé Auteurs : André-Ludovic Fourgeaud Editeur : Paris : Imprimerie Moquet Année de publication : 1877 Collection : Thèse pour la licence Importance : 72 Présentation : Non Note générale : l'auteur est né à Tocane Saint Apre. Thèse soutenue le 7 août 1877

Exemplaires (1)

Code-barres	Cote	Support	Section		Disponibilité	Fonds
SHAP1014706	A 7-34	Brochure	Droit	Dossier Droit 2	Consultation sur place Exclu du prêt

De la présomption et de la déclaration d'absence. Des effets de l'absence relativement aux droits éventuels qui peuvent compéter à l'absent.(Droit Civil Français) / Jacques d' Arlot de St-Saud (1879)

Public Titre : De la présomption et de la déclaration d'absence. Des effets de l'absence relativement aux droits éventuels qui peuvent compéter à l'absent.(Droit Civil Français) Type de document : texte imprimé Auteurs : Jacques d' Arlot de St-Saud Editeur : Paris : Imprimerie Moquet Année de publication : 1879 Importance : 54 Présentation : Non Note générale : Thèse pour la Licence précédée de : De Hereditatis Petitione (Droit Romain)

Exemplaires (1)

Code-barres	Cote	Support	Section		Disponibilité	Fonds
SHAP1014785	B	Brochure	inconnu	Dossier Droit 4	Consultation sur place Exclu du prêt

Thèse pour la licence [Du passif de la communauté et des actions qui en résultent contre la communauté] / André-Ludovic Fourgeaud (1877)

Public Titre : Thèse pour la licence [Du passif de la communauté et des actions qui en résultent contre la communauté] Type de document : texte imprimé Auteurs : André-Ludovic Fourgeaud Editeur : Paris : Imprimerie Moquet Année de publication : 1877 Importance : 72

Exemplaires (1)

Code-barres	Cote	Support	Section		Disponibilité	Fonds
SHAP1014684	A 7-38	Brochure	Droit	Dossier Droit 1	Consultation sur place Exclu du prêt

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