Code Napoléon : des causes de la séparation de corps et de ses effets. 2ème sujet Code Pénal : de la récidive / Arnaud Desmaison (1852)

Public Titre : Code Napoléon : des causes de la séparation de corps et de ses effets. 2ème sujet Code Pénal : de la récidive Type de document : texte imprimé Auteurs : Arnaud Desmaison Editeur : Toulouse : Imprimerie de Bonnal et Gibrac Année de publication : 1852 Collection : Thèse pour la licence Importance : 35 Présentation : Non Note générale : Auteur né à L'Eguillac de Cercles (24). Soutenue le 2 août 1852

Exemplaires (1)

Code-barres	Cote	Support	Section		Disponibilité	Fonds
SHAP1014721	A 7-38	Livret	Droit	Dossier Droit 2	Consultation sur place Exclu du prêt

Code Napoléon : quelles sont les diverses hypothèses légales ? Exposition des règles concernant celle de la femme mariée / Pierre Célestin Desmaison (1855)

Public Titre : Code Napoléon : quelles sont les diverses hypothèses légales ? Exposition des règles concernant celle de la femme mariée Type de document : texte imprimé Auteurs : Pierre Célestin Desmaison Editeur : Toulouse : Imprimerie de Bonnal et Gibrac Année de publication : 1855 Collection : Thèse pour la licence Importance : 32 Présentation : Non Note générale : Auteur né à L'Eguillac de Cercles (24). Soutenue le 9 août 1855

Exemplaires (1)

Code-barres	Cote	Support	Section		Disponibilité	Fonds
SHAP1014722	A 7-34	Livret	Droit	Dossier Droit 2	Consultation sur place Exclu du prêt

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