Les administrateurs du Département de la Dordogne aux administrations municipales. 17 Nivose an 4 / Prunis

Public Titre : Les administrateurs du Département de la Dordogne aux administrations municipales. 17 Nivose an 4 : Emprunt forcé. Désigner un percepteur Type de document : texte imprimé Auteurs : Prunis, Auteur Editeur : Canler Note générale : Signé Boyer Delpit, Beaupuy, Grand, Audebert fils, Laroche Langues : Français (fre)

Exemplaires (1)

Code-barres	Cote	Support	Section		Disponibilité	Fonds
SHAP1026419	A 8-2	Imprimé	Révolution	Révolution : Boîte G Finances. Dossier G 8	Consultation sur place Exclu du prêt

L'Administration centrale du Département de la Dordogne aux Administrations Municipales de son arrondissemnt. Périgueux 5 Pluviose an 7 / Grand (5 pluviose an 7)

Public Titre : L'Administration centrale du Département de la Dordogne aux Administrations Municipales de son arrondissemnt. Périgueux 5 Pluviose an 7 : Instructions relatives à la contribution foncière Type de document : texte imprimé Auteurs : Grand, Auteur ; Gintrac, Auteur ; Verliac, Auteur Editeur : Canler Année de publication : 5 pluviose an 7 Langues : Français (fre)

Exemplaires (1)

Code-barres	Cote	Support	Section		Disponibilité	Fonds
SHAP1026939	A 8-2	Imprimé	Révolution	Révolution : Boîte G Finances. Dossier Ge 16	Consultation sur place Exclu du prêt

Extrait des registres des délibérations de l'Administration Centrale du Département de la Dordogne. 22 fructidor an 7 (an 7)

Public Titre : Extrait des registres des délibérations de l'Administration Centrale du Département de la Dordogne. 22 fructidor an 7 : Paiment en numéraire et en bons au porteur des contribuables Type de document : texte imprimé Editeur : Canler Année de publication : an 7 Note générale : Verliac, Delesspinasse, Viellemard, Durieux, Babut, Lamarque Langues : Français (fre)

Exemplaires (1)

Code-barres	Cote	Support	Section		Disponibilité	Fonds
SHAP1027059	A 8-2	Imprimé	Révolution	Révolution : Boîte G Finances. Dossier Ge 43	Consultation sur place Exclu du prêt

Extrait des registres des délibérations de l'Administration Centrale du Département de la Dordogne. 23 Messidor an 7 / Excouseau (an 7)

Public Titre : Extrait des registres des délibérations de l'Administration Centrale du Département de la Dordogne. 23 Messidor an 7 : Arrété pour acceder à la rentrée des contributions Type de document : texte imprimé Auteurs : Excouseau, Auteur Editeur : Canler Année de publication : an 7 Langues : Français (fre)

Exemplaires (1)

Code-barres	Cote	Support	Section		Disponibilité	Fonds
SHAP1026965	A 8-2	Imprimé	Révolution	Révolution : Boîte G Finances. Dossier Ge 38	Consultation sur place Exclu du prêt

Extrait des registres des délibérations de l'Administration Centrale du Département de la Dordogne. 23eme jour complémentaire an 7 / Excousseau (an 7)

Public Titre : Extrait des registres des délibérations de l'Administration Centrale du Département de la Dordogne. 23eme jour complémentaire an 7 : Arrété de nomination du jury de révision Type de document : texte imprimé Auteurs : Excousseau, Auteur Editeur : Canler Année de publication : an 7 Note générale : Liste des 12 jurés de révisions avec leur localité et fonction. Giry juge Périgueux, Bon Excideuil, Lajugie Périgueux, Raynaud Santé Carlux, Molène Domme, Pinet Bergerac, Lalune notaire Issigeac, Chansard Cadouin, Boyer juge au tribunal Dordogne, Normand, Larochebeaucourt, Lamarque Monpont, Dexan-Lagarde Verteillac. Langues : Français (fre)

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Code-barres	Cote	Support	Section		Disponibilité	Fonds
SHAP1027062	A 8-2	Imprimé	Révolution	Révolution : Boîte G Finances. Dossier Ge 46	Consultation sur place Exclu du prêt

Extrait des registres des délibérations de l'Administration Centrale du Département de la Dordogne. 26 Germinal an 7 / Excousseau (an 7)

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Extrait des registres des délibérations de l'Administration Centrale du Département de la Dordogne. 26 Pluviose an 7 / Excousseau (an 7)

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Extrait des registres des délibérations de l'Administration Centrale du Département de la Dordogne. 3 Prairial an 7 / Excousseau (an 7)

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Extrait des registres des délibérations de l'administration centrale du département de la Dordogne. Thermidor an 7 / Excousseau (an 7)

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Extrait des registres des délibérations du Département de la Dordogne. 18 Thermidor an 7 / Excousseau

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Extrait des registres des déliberations du Directoire excécutif. 5 Pluviose an 4 / Letourneur

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Loi relative à l'action en réscision pour cause delési on, contre les ventes d'immeubles faites pendant la dépréciation du papier-monnaie. 19 floréal an VI / J Poisson

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Le ministre de l'Intérieur Aux Administrations centrales et municipales. 21 Germinal an 7 / François de Neufchateau

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