Acte public pour la licence / Maximilien Bleynie (1824)

Public Titre : Acte public pour la licence Type de document : texte imprimé Auteurs : Maximilien Bleynie Editeur : Paris : C.Ballard Année de publication : 1824 Importance : 1 Présentation : Non Note générale : l'auteur est né à Douzillac (24). Synthèse d'actes de l'état civil

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Code-barres	Cote	Support	Section		Disponibilité	Fonds
SHAP1014689	A 7-38	Feuillets	Droit	Dossier Droit 2	Consultation sur place Exclu du prêt

Acte public pour la licence / Jean-Auguste Charrière (1884)

Public Titre : Acte public pour la licence Type de document : texte imprimé Auteurs : Jean-Auguste Charrière Editeur : Paris : Imprimerie de Gautier-Laguionie Année de publication : 1884 Importance : 12 Note générale : Droit français : des obligations conditionnelles, à terme et alternatifs

Exemplaires (1)

Code-barres	Cote	Support	Section		Disponibilité	Fonds
SHAP1014700	A 7-38	Feuillets	Droit	Droit	Consultation sur place Exclu du prêt

Administrations et fonctions publiques en France / Serge Salon (2002)

Public Titre : Administrations et fonctions publiques en France Type de document : texte imprimé Auteurs : Serge Salon ; Jean-Charles Savignac, Auteur Editeur : Paris : Dalloz Année de publication : 2002 Collection : Intégral Concours Importance : 504

Exemplaires (1)

Code-barres	Cote	Support	Section		Disponibilité	Fonds
SHAP1010512	A 7-38	Livre	Droit		Consultation sur place Exclu du prêt

Annales de la faculté d'Aix en Provence (1958)

Public Titre : Annales de la faculté d'Aix en Provence Type de document : texte imprimé Année de publication : 1958 Importance : 175 p. Note générale : Annales nouvelles séries n° 53 Langues : Français (fre)

Exemplaires (1)

Code-barres	Cote	Support	Section		Disponibilité	Fonds
SHAP1018298	B	Affiche	Droit		Consultation sur place Exclu du prêt

De l'assurance par l'Etat 4 ème édition / De Courcy Alfred (1894)

Public Titre : De l'assurance par l'Etat 4 ème édition : suivie de : Les sociétés étrangères d'assurance sur la vie (autorisation et surveillance) Type de document : texte imprimé Auteurs : De Courcy Alfred, Auteur Editeur : Paris : L.Warnier et Cie Année de publication : 1894 Importance : 109 Format : Livret Note générale : Contient notions générales, les assurances sur la vie, les assurances contre l'incendie, les assurances agricoles, l'assurance facultative Langues : Français (fre)

Exemplaires (1)

Code-barres	Cote	Support	Section		Disponibilité	Fonds
SHAP1015401	A 7-38	Livret	Droit		Consultation sur place Exclu du prêt

Le Barreau d'Autrefois / Eugène de Monzie (1868)

Public Titre : Le Barreau d'Autrefois Type de document : texte imprimé Auteurs : Eugène de Monzie Editeur : Paris : F. Amyot Libraire-éditeur Année de publication : 1868 Importance : 126

Exemplaires (1)

Code-barres	Cote	Support	Section		Disponibilité	Fonds
SHAP1014710	A 7-38	Livre	Droit	Droit	Consultation sur place Exclu du prêt

Code de la Fonction publique / Serge Salon (2006) / 978-2-247-06587-5

Public Titre : Code de la Fonction publique Type de document : texte imprimé Auteurs : Serge Salon ; Jean-Charles Savignac, Auteur Editeur : Paris : Dalloz Année de publication : 2006 Importance : 1651 + 18 ISBN/ISSN/EAN : 978-2-247-06587-5

Exemplaires (1)

Code-barres	Cote	Support	Section		Disponibilité	Fonds
SHAP1009695	A 7-38	Livre	Droit		Consultation sur place Exclu du prêt

Code Napoléon : articles 1370-1382 / Maurice Pompagnac (1857)

Public Titre : Code Napoléon : articles 1370-1382 Type de document : texte imprimé Auteurs : Maurice Pompagnac Editeur : Paris : Imprimerie de Moquet Année de publication : 1857 Collection : Thèse pour la licence Importance : 60 Présentation : Non Note générale : l'auteur est né à Saint Sulpice (24) le 21 septembre 1836

Exemplaires (1)

Code-barres	Cote	Support	Section		Disponibilité	Fonds
SHAP1014705	A 7-38	Brochure	Droit	Dossier Droit 2	Consultation sur place Exclu du prêt

Code Napoléon : des causes de la séparation de corps et de ses effets. 2ème sujet Code Pénal : de la récidive / Arnaud Desmaison (1852)

Public Titre : Code Napoléon : des causes de la séparation de corps et de ses effets. 2ème sujet Code Pénal : de la récidive Type de document : texte imprimé Auteurs : Arnaud Desmaison Editeur : Toulouse : Imprimerie de Bonnal et Gibrac Année de publication : 1852 Collection : Thèse pour la licence Importance : 35 Présentation : Non Note générale : Auteur né à L'Eguillac de Cercles (24). Soutenue le 2 août 1852

Exemplaires (1)

Code-barres	Cote	Support	Section		Disponibilité	Fonds
SHAP1014721	A 7-38	Livret	Droit	Dossier Droit 2	Consultation sur place Exclu du prêt

Code Napoléon : quelles sont les diverses hypothèses légales ? Exposition des règles concernant celle de la femme mariée / Pierre Célestin Desmaison (1855)

Public Titre : Code Napoléon : quelles sont les diverses hypothèses légales ? Exposition des règles concernant celle de la femme mariée Type de document : texte imprimé Auteurs : Pierre Célestin Desmaison Editeur : Toulouse : Imprimerie de Bonnal et Gibrac Année de publication : 1855 Collection : Thèse pour la licence Importance : 32 Présentation : Non Note générale : Auteur né à L'Eguillac de Cercles (24). Soutenue le 9 août 1855

Exemplaires (1)

Code-barres	Cote	Support	Section		Disponibilité	Fonds
SHAP1014722	A 7-34	Livret	Droit	Dossier Droit 2	Consultation sur place Exclu du prêt

Code pénal pour le royaume d'Italie promulgué le 30 juin 1889 / Pierre Sarraute (1890)

Public Titre : Code pénal pour le royaume d'Italie promulgué le 30 juin 1889 Type de document : texte imprimé Auteurs : Pierre Sarraute Editeur : Paris : L. Larose et Forcel Libraire-éditeur Année de publication : 1890 Importance : 136 Note générale : Traduit, annoté et précédé d'une introduction

Exemplaires (1)

Code-barres	Cote	Support	Section		Disponibilité	Fonds
SHAP1014704	A 7-38	Livret	Droit	Droit	Consultation sur place Exclu du prêt

De la condition résolutoire en droit romain et en droit français / André Saint-Martin (1878)

Public Titre : De la condition résolutoire en droit romain et en droit français Type de document : texte imprimé Auteurs : André Saint-Martin Editeur : Périgueux : Imprimerie Dupont et Cie Année de publication : 1878 Importance : 88 Note générale : Thèse pour la licence

Exemplaires (1)

Code-barres	Cote	Support	Section		Disponibilité	Fonds
SHAP1014695	A 7-38	Livret	Droit	Droit	Consultation sur place Exclu du prêt

De la condition résolutoire en droit romain et en droit français / André Saint-Martin (1878)

Public Titre : De la condition résolutoire en droit romain et en droit français Type de document : texte imprimé Auteurs : André Saint-Martin Année de publication : 1878 Importance : 87 Présentation : Non Note générale : Auteur né à Périgueux

Exemplaires (1)

Code-barres	Cote	Support	Section		Disponibilité	Fonds
SHAP1014699	A 7-34	Brochure	Droit		Consultation sur place Exclu du prêt

Consigne sur les actes de l'état civil du ministre aux préfets sur l'interdiction des mariages entre blancs et noirs

Public Titre : Consigne sur les actes de l'état civil du ministre aux préfets sur l'interdiction des mariages entre blancs et noirs Titre original : 18 nivose an II, 7 janvier 1793 Type de document : texte imprimé Langues : Français (fre)

Exemplaires (1)

Code-barres	Cote	Support	Section		Disponibilité	Fonds
SHAP1020410	A 5-13	Divers	Droit	Boite Révolution	Consultation sur place Exclu du prêt

Contribution à l'histoire des léproseries et des ladres en Périgord / Raymond de Carvès (1952)

Public Titre : Contribution à l'histoire des léproseries et des ladres en Périgord Type de document : texte imprimé Auteurs : Raymond de Carvès Editeur : Paris : Sorbonne - imprimerie administrative centrale Année de publication : 1952 Collection : Annales de l'université de Paris 22ème année n°3 Importance : p 425 à 427

Exemplaires (1)

Code-barres	Cote	Support	Section		Disponibilité	Fonds
SHAP1014711	A 7-38	Brochure	Droit	Droit	Consultation sur place Exclu du prêt

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