Bibliothèque de la Société Historique et Archéologique du Périgord
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(1814)
| Titre : |
Bulletin des Lois N° 20 : Ordonnance N° 157 à 167 |
| Type de document : |
texte imprimé |
| Editeur : |
Paris : Imprimerie royale |
| Année de publication : |
1814 |
| Importance : |
8 p. |
| Note générale : |
Ordonnance N° 157 à 167
Du 19/05 au 15/06/1814 au Palais des Tuileries |
| Langues : |
Français (fre) |
| Note de contenu : |
- Ordonnance N° 157 portant nomination de M. RIVET à la Préfecture de DORDOGNE qui était préfet de l'AIN en remplacement de M. MAURICE.
- Ordonnance N° 159 qui dissout les marins de la Garde et nomme certains de ses officiers à des grades supérieurs.
- Ordonnance N° 162 nommant le Maréchal OUDINOT commandant des grenadiers et chasseurs à pied de France et le Maréchal NEY commandant des dragons, cuirassiers, chasseurs à cheval et chevau-légers lanciers de France.
- Ordonnance N° 167 qui nomme M. le Chevalier MAINE de BIRAN, questeurs de la Chambre des Députés. |
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Exemplaires (1)
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| SHAP1026266 | A 8-5 | Imprimé | Histoire de France | Boîte N°6 | Consultation sur place Exclu du prêt | |