Décret de la convention Nationale. 18 Février 1793 an 2. N° 454 / Bréard

Public Titre : Décret de la convention Nationale. 18 Février 1793 an 2. N° 454 : Billets d'annuités donnés en remboursement de l'emprunt de 70 millions Type de document : texte imprimé Auteurs : Bréard, Auteur Editeur : Dupont Note générale : signé Bréard, Thuriot, Cambacéres, Prieur de la Marne, La Marque Langues : Français (fre)

Exemplaires (1)

Code-barres	Cote	Support	Section		Disponibilité	Fonds
SHAP1026519	A 8-2	Imprimé	Révolution	Révolution : Boîte G Finances. Dossier Gi 10	Consultation sur place Exclu du prêt

Décret de la convention Nationale. 30 mars 1793. an 2. N° 687 / Bréard

Public Titre : Décret de la convention Nationale. 30 mars 1793. an 2. N° 687 : Comptables des deniers publics exemptés de l'abolition de la contrainte par corps... Type de document : texte imprimé Auteurs : Bréard, Auteur Note générale : Signé Bréard, Garran, Boyer JB, Fonfrède, Garat, Gohier Langues : Français (fre)

Exemplaires (1)

Code-barres	Cote	Support	Section		Disponibilité	Fonds
SHAP1026517	A 8-2	Imprimé	Révolution	Révolution : Boîte G Finances. Dossier Gi 8	Consultation sur place Exclu du prêt

Décret de la convention Nationale. 7 février 1793 N° 420 / Bréard

Public Titre : Décret de la convention Nationale. 7 février 1793 N° 420 : Contribution extraordinaire pour les subsistances de Paris Type de document : texte imprimé Auteurs : Bréard, Auteur Editeur : Imprimerie Nationale du Louvre Note générale : signé par Thuriot, Cambacers, Prieur de la Marne, Lamarque, Lecointe-Puyraveau, Choudieu Signé Garat, Clavière, Scellée du sceau de la République Langues : Français (fre)

Exemplaires (1)

Code-barres	Cote	Support	Section		Disponibilité	Fonds
SHAP1026518	A 8-2	Imprimé	Révolution	Révolution : Boîte G Finances. Dossier Gi 9	Consultation sur place Exclu du prêt

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