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Bibliothèque de la Société Historique et Archéologique du Périgord

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Détail de l'éditeur

Imprimerie Impériale

localisé à :

Paris

Collections rattachées :

Extrait de la Revue des sociétés savantes, 4e série, tome V, 1867
Extrait de la Revue des sociétés savantes, 4e série, tome VII, 1868

Documents disponibles chez cet éditeur (125)

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Bulletin des Lois N° 104 (1806)

Public

Titre : Bulletin des Lois N° 104 : Décrets N° 1737 à 1748
Type de document : texte imprimé
Editeur : Paris : Imprimerie Impériale
Année de publication : 1806
Importance : 16 p.
Note générale : Décrets et avis du Conseil d'Etat N° 1737 à 1748.
Du 11/06/1806 au 08/07/1806
Langues : Français (fre)
Note de contenu : - Décret N° 1743 concernant les examens prescrits aux étudiants en Droit.
- Décret N° 1744 concernant le mode de rédaction des actes d'état civil lors de la présentation d'un enfant sans vie.
- Décret N° 1745 concernant la masse d'habillement des troupes à cheval avec tableaux des prix par type d'unité.

Exemplaires (1)

Code-barres Cote Support Section Disponibilité Fonds
SHAP1025432 A 8-5 Imprimé Histoire de France Boîte 1er Empire N° 4 Consultation sur place
Exclu du prêt

Bulletin des Lois N° 110 (1806)

Public

Titre : Bulletin des Lois N° 110 : Décrets N° 1804 à 1806
Type de document : texte imprimé
Editeur : Paris : Imprimerie Impériale
Année de publication : 1806
Importance : 16 p.
Note générale : Décrets N° 1804 à 1806.
Du 22/07/1806 au 04/08/1806.
Langues : Français (fre)
Note de contenu : - Décret N° 1804 concernant à l'organisation des Conseils de Marine et l'exercice de la Police et de la Justice à bord des vaisseaux.Au palais de St Cloud le 22/07/1806
- Décret N° 1806 relatif au temps de nuit pendant lequel la gendarmerie ne peut entrer chez les citoyens.(pas entre 6h et 18h et entre 4h et 21h de avril à septembre)PERQUISITION. Au palais de St Cloud le 04/08/1806

Exemplaires (1)

Code-barres Cote Support Section Disponibilité Fonds
SHAP1025433 A 8-5 Imprimé Histoire de France Boîte 1er Empire N° 4 Consultation sur place
Exclu du prêt

Bulletin des Lois N° 131

Public

Titre : Bulletin des Lois N° 131 : Décrets Impériaux N° 2141 à 2163
Type de document : texte imprimé
Editeur : Paris : Imprimerie Impériale
Importance : 8 p.
Note générale : Décrets Impériaux N° 2141 à 2163.
Du 06/01/1807 à Varsovie (POL)
Langues : Français (fre)
Note de contenu : - Décret N° 2141 concernant le remplacement des conscrits réformés

Exemplaires (1)

Code-barres Cote Support Section Disponibilité Fonds
SHAP1025434 A 8-5 Imprimé Histoire de France Boîte 1er Empire N° 4 Consultation sur place
Exclu du prêt

Bulletin des Lois N° 136 (1807)

Public

Titre : Bulletin des Lois N° 136 : Décrets impériaux N° 2187 à 2214
Type de document : texte imprimé
Editeur : Paris : Imprimerie Impériale
Année de publication : 1807
Importance : 8 p.
Note générale : Décrets impériaux et extrait des minutes du Conseil d'Etat N° 2187 à 2214.
Camp de VARSOVIE (POL) le 25/01/1807
Langues : Français (fre)
Note de contenu : - Extrait des minutes du Conseil d'état N° 2191 portant sur la remise de l'amende (1500 francs) pour les déserteurs condamnés qui ont obtenus leur grâce avant de l'avoir acquittée.

Exemplaires (1)

Code-barres Cote Support Section Disponibilité Fonds
SHAP1025435 A 8-5 Imprimé Histoire de France Boîte 1er Empire N° 4 Consultation sur place
Exclu du prêt

Bulletin des Lois N° 137 (1807)

Public

Titre : Bulletin des Lois N° 137 : Décrets N° 2215 à 2239
Type de document : texte imprimé
Editeur : Paris : Imprimerie Impériale
Année de publication : 1807
Importance : 16 p.
Note générale : Décrets et extrait des minutes du Conseil d'état N° 2215 à 2239.
Du 25/01/1807 à VARSOVIE (POL) au 26/03/1807 à OSTERODE (ALL)
Langues : Français (fre)
Note de contenu : - Décret N° 2234 autorisant un leg de 600 francs fait par la dame BELHADE, épouse du seigneur LEOTARD, aux pauvres de MONTPAZIER (Dordogne). Fait à OSTERODE (ALL) le 10/03/1807
- Décret N° 2236 ordonnant la formation de 5 Légions de réserve de l'intérieur destinées à la défense des frontières et des côtes. Avec tableau des compositions et implantations.
- Décret N° 2238 décrétant BREST en état de siège et nommant le Sénateur d'ABOVILLE comme gouverneur de la place.

Exemplaires (1)

Code-barres Cote Support Section Disponibilité Fonds
SHAP1025436 A 8-5 Imprimé Histoire de France Boîte 1er Empire N°4 Consultation sur place
Exclu du prêt

Bulletin des Lois N° 145 (1807)

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Bulletin des Lois N° 146 (1807)

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Bulletin des Lois N° 153

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Bulletin des Lois N° 160 (1807)

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Bulletin des Lois N° 161 (1807)

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